FORMULAIRES

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• Formulaire de publicité au BOAMP

• Formulaire de publicité au JOUE

• Avis d'attribution au BOAMP

• Fiche de recensement des marchés

 

• DC1 :  Règlement de la consultation

• DC4 :  Lettre de candidature

• DC5 :  Déclaration du candidat

• DC6 :  Lutte contre le travail dissimulé

• DC7 :  État annuel des certificats sociaux et fiscaux

• DC8 :  Acte d'engagement

• DC11 : Demande de précision des offres

• DC12 : Mise au point du marché ou de l'accord-cadre

• DC13 : Acte spécial de déclaration du sous-traitant

 

• OUV1 : Registre des dépôts

• OUV2 : PV ouverture 1ère enveloppe de candidatures

• OUV3 : Annexe au PV ouverture 1ère enveloppe

• OUV4 : PV ouverture 2ème enveloppe des offres

• OUV6 : Annexe PV ouverture 2ème enveloppe

• OUV7 : Rapport de présentation

 

• NOTI1 : Lettre aux candidatures ou offres non retenues

• NOTI2 : Notification du marché

• NOTI3 : Garantie à première demande

• NOTI4 : Caution personnelle et solidaire

 

• EXE3 :  Décision de reconduction

• EXE4 :  Avenant

• EXE5 :  Bon de commande

• EXE6 :  Pénalités de retard

• EXE7 :  Réception sans réserve ni réfaction

• EXE8 :  Réception : PV des opérations préalables

• EXE9 :  Réception : proposition du maître d'oeuvre

• EXE10 : Réception : PV de levée de réserves

• EXE11 : Réception : proposition complémentaire du maître d'oeuvre

• EXE12 : Réception : décision pour signer le marché

• EXE13 : Admission pour fournitures ou services

• EXE14 : Mise en demeure

• EXE15 : Décision de résiliation ou de sanction

 

ABAX          5 rue de la carrière     77970 – JOUY LE CHATEL

Tél / Fax :  01 64 01 54 66         Email : abax@abaxformation.com    

Site internet : www.abaxformation.com

 Siret : 453 359 895 00019                N° d’organisme de formation : 11770406077